Présentation de la marque TOOTI France TOOTI France
Déposée le 10 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets Constant BOSSI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « TOOTI France TOOTI France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-29 du 19 juillet 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets Constant BOSSI domicilié(e) - 24490 - LA ROCHE CHALAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 558 905 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS Constant BOSSI, M. Thierry BERNARD domicilié(e) St Michel de Rivière, 24490 LA ROCHE CHALAIS - France.
La marque TOOTI France TOOTI France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ets Constant BOSSI, SAS - 24490 - LA ROCHE CHALAIS - France - SIREN 300558905
SAS Constant BOSSI, M. Thierry BERNARD - St Michel de Rivière, 24490 LA ROCHE CHALAIS - France
Inscription le 25 juin 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°372826 - Publication au BOPI 2003-06-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2012 n°2498601 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-04
- Vêtements, chaussures, chapellerie. - Papier, carton, produits de l'imprimerie, matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films, feuilles et blisters, clichés. - Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet, messagerie informatique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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